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Marques déposées par monsieur MOUTY Noël
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CHATEAU FRANC DU BARRY Appellation ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC DU BARRY Appellation ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE
Monsieur MOUTY Noël, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION.

Numéro de dépôt :
1258834
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/01/1994

Présentation de la marque CHATEAU FRANC DU BARRY Appellation ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE

Déposée le 17 janvier 1984 par monsieur MOUTY Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC DU BARRY Appellation ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOUTY Noël - France.

La marque CHATEAU FRANC DU BARRY Appellation ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANC DU BARRY Appellation ST EMILION GRAND CRU CONTROLEE est expirée depuis le 17 janvier 1994.

MOUTY Noël a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MONS Appellation Bordeaux clairet contrôlée , CHATEAU LE CROS VERNET


Monsieur MOUTY Noël, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée "Chateau FRANC DU BARRY".